Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site de COTE DIFFUSION.

L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations éditeur

Ce site est édité par :
COTE DIFFUSION, Société Anonyme au capital de 42 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le N° RCS 522 513 852.

16 Rue Blaise Pascal
BP 10100
17185 PERIGNY CEDEX
Tél : +33 (0)5 46 44 01 76

Informations hébergeur

Ce site est hébergé par :
ONLINE SAS
BP 438
75366 PARIS CEDEX 08
Tél : +33 (0)1 73 50 31 75

Informatique et libertés

L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à COTE DIFFUSION, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur doit écrire à :

COTE DIFFUSION
16 Rue Blaise Pascal
BP 10100
17185 PERIGNY CEDEX

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par CGR ou les sociétés de son Groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de COTE DIFFUSION

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de COTE DIFFUSION et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : contact@cotediffusion.fr